MENTIONS LEGALES

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle du contenu de ce site Internet faite sans le consentement  écrit de GENILUM, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de 2 ans et d’une amende de 150 000€ (art L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

Toute utilisation non autorisée, par des tiers, de la marque GENILUM est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Toute information concernant notre société, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans notre autorisation, ni contrôle et ne saurait donc engager notre responsabilité.

Conformément à la loi du 6 janvier 1918, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous précisons que GENILUM SARL est le seul destinataire des informations et des données personnelles transmises par courrier électronique.

Le présent site est régit par le droit français et soumis à la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.

E-mail: postmaster@genilum.fr